M E N T I O N S   L É G A L E S

Nous vous remercions de votre visite sur le site de Chapeaux & Co.
Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. En visitant notre site, vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncés ci-après.


I N F O R M A T I O N S   G É N É R A L E S

Ce site est la propriété de Chapeaux & Co.

Domiciliation du siège social :
MAC'MONTI

62 rue Édouard Isambard

27120 Pacy-sur-Eure

FRANCE

N°SIRET : 52319322500027


Tél. +33 (0)2 32 36 03 28
Mail : macmonti@orange.fr

Directeur de publication du site : Méline Maquart.

Ce site est hébergé par Wix.com
Copyright : www.pacychapeaux-co.com
Utilisateur : toute personne physique ou morale visitant le Site


D R O I T   D E   P R O P R I É T É  

I N T E L L E C T U E L L E

Chapeaux & Co informe les utilisateurs de ce site que les composantes de ce site sont protégées et sont par conséquent la propriété de Chapeaux & Co ou de tiers ayant autorisés Chapeaux & Co à les exploiter :

  • Protection du droit d’auteur selon la législation (photographies, articles, dessins, séquences animées, …).

  • Protection du droit à l’image selon la législation (dessins et modèles).

  • Protection des marques selon la législation.


P R O T E C T I O N   D E S  

D O N N É E S   P E R S O N N E L L E S
 

Nous suivons un cahier des charges précis dans la collecte de données personnelles qui restent confidentielles et traitées comme telles :

  • Nous recueillons uniquement les données indispensables au bon déroulement de nos relations commerciales, à l’optimisation de la conduite de nos activités et indispensables pour remplir nos obligations professionnelles et légales.

  • Nous informons nos partenaires, clients, candidats du type de données personnelles utilisées et de leur objet.

  • Nous respectons les éventuelles objections de partage des données personnelles.


Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de Chapeaux & Co dont le siège social est domicilié : 62 rue Édouard Isambard, 27120 - Pacy-sur-Eure.

A C C È S   A U   S I T E


Nous faisons notre maximum pour assurer le bon fonctionnement du Site et sa disponibilité. Cependant, Chapeaux & Co ne saurait être responsable d’une indisponibilité temporaire du Site pour cause de maintenance ou d’améliorations opérées sur celui-ci, ou pour des raisons techniques qui ne nous sont pas imputables. Chapeaux & Co se réserve le droit de modifier, interrompre ou supprimer l’un des éléments du Site et ce à tout moment, entraînant l’indisponibilité d’une fonction, de la base de données ou du contenu du Site, et ce sans droit à indemnité au profit de l’Utilisateur.

D R O I T   A P P L I C A B L E


Le site Internet www.pacychapeaux-co.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction auprès de tribunaux du ressort du siège de Chapeaux & Co. Chapeaux & Co se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.


L I M I T A T I O N   D E   R E S P O N S A B I L I T É


Vous utilisez le site www.nomdusite.com sous votre seule et entière responsabilité. (…) ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

© 2020 Méline Maquart - Mentions légales